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2008

 
 

5 décembre 2008

 

Séance du 5 Décembre 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R27 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 208 R28 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 208 R29 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 208 S03 / 2ème examen : Avis défavorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 206 002 – A4 / 2ème examen : Avis favorable

- 206 005 – A2 / 1er examen : Avis favorable

- 202 017 – A5 / 2ème examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 206 R02 – MS5 / 1er examen : Avis favorable

- 207 R16 – MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 207 R14 – MS2 / 2ème examen : Avis favorable


Avis sur les collections

- 208 C09 / 1er examen : Demande de compléments

- 208 C10 / 1er examen : Demande de compléments

- 208 C06 - A / 2ème examen : Avis favorable

- 208 C06 - B / 2ème examen : Demande de compléments

- 208 C06 - C / 2ème examen : Demande de compléments

- 208 C06 - D / 2ème examen : Avis favorable

- 208 C06 - E / 2ème examen : Demande de compléments

- 208 C06 - F / 2ème examen : Demande de compléments


 
 
Publié le vendredi 5 décembre 2008
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