Séance du 5 Décembre 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R27 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 208 R28 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 208 R29 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 208 S03 / 2^ème examen : Avis défavorable

 206 002 – A4 / 2^ème examen : Avis favorable

 206 005 – A2 / 1^er examen : Avis favorable

 202 017 – A5 / 2^ème examen : Avis favorable

 206 R02 – MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R16 – MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R14 – MS2 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 C09 / 1^er examen : Demande de compléments

 208 C10 / 1^er examen : Demande de compléments

 208 C06 - A / 2^ème examen : Avis favorable

 208 C06 - B / 2^ème examen : Demande de compléments

 208 C06 - C / 2^ème examen : Demande de compléments

 208 C06 - D / 2^ème examen : Avis favorable

 208 C06 - E / 2^ème examen : Demande de compléments

 208 C06 - F / 2^ème examen : Demande de compléments