Séance du 5 Décembre 2008 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
208 R27 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
208 R28 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
208 R29 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
208 S03 / 2ème examen : Avis défavorable
(protocoles sous l’ancien régime légal)
206 002 – A4 / 2ème examen : Avis favorable
206 005 – A2 / 1er examen : Avis favorable
202 017 – A5 / 2ème examen : Avis favorable
(protocoles sous le nouveau régime légal)
206 R02 – MS5 / 1er examen : Avis favorable
207 R16 – MS6 / 1er examen : Avis favorable
207 R14 – MS2 / 2ème examen : Avis favorable
208 C09 / 1er examen : Demande de compléments
208 C10 / 1er examen : Demande de compléments
208 C06 - A / 2ème examen : Avis favorable
208 C06 - B / 2ème examen : Demande de compléments
208 C06 - C / 2ème examen : Demande de compléments
208 C06 - D / 2ème examen : Avis favorable
208 C06 - E / 2ème examen : Demande de compléments
208 C06 - F / 2ème examen : Demande de compléments