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2014

 
 

5 décembre 2014

 

Séance du 5 décembre 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 214 R23 / 2ème examen : Avis favorable

- 214 R26 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions mineures

- 214 R27 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 R28 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 R29 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 R30 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

- 210 R16 MS8 / 2ème examen : Avis défavorable

- 211 R11 MS7 / 1ème examen : demande de compléments et révisions

- 212 R04 MS1 / 2ème examen : dossier suspendu

- 212 R14 MS4 / 1ème examen : Avis favorable

- 213 R19 MS2 / 1ème examen : Avis favorable

- 213 R21 MS3 / 1ème examen : Avis favorable

- 214 R15 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

- 214 R21MS1 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.

 
 
Publié le vendredi 5 décembre 2014
Mis à jour le jeudi 11 décembre 2014

 
 
 
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