» Séances / Calendrier / Décisions » Décisions » 2012 » 6 avril 2012
 
mardi 27 juin 2017
Séances / Calendrier / Décisions
Décisions
2012

 
 

6 avril 2012

 

Séance du 6 avril 2012 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 212 C02 / 1er examen : Avis favorable à réception de complément

- 212 S01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 212 R02 / 2er examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R19 MS5 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 MS15 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R10 MS12 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R19 MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 211 R02 MS5 / 1er examen : Avis favorable

- 211 R11 MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 211 R14 MS1 / 1er examen : Avis favorable

 
 
Publié le vendredi 6 avril 2012

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le vendredi 7 décembre 2012 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 9 novembre 2012 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 12 novembre 2012
 
Publié le vendredi 5 octobre 2012 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 8 octobre 2012
 
Publié le vendredi 7 septembre 2012 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 6 juillet 2012 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 1er juin 2012 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le vendredi 7 septembre 2012
 
Publié le vendredi 4 mai 2012 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 2 mars 2012 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 3 février 2012 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 6 janvier 2012 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le jeudi 12 janvier 2012
 

 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le lundi 12 juin 2017