mardi 13 novembre 2018
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Décisions

 
 

6 avril 2018

 

Séance du 6 avril 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 B14 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C07 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complement
- 218 C03 / 2ème examen : Avis favorable
- 218 C08 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C09 / 1ème examen : Avis défavorable
- 218 A05 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C02 / 2ème examen : Avis favorable
- 218 B08 / 2ème examen : Avis favorable à réception de complement
- 218 B02 / 2ème examen : Avis favorable à réception de complement
- 218 A07 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A08 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C05 / 2ème examen : Avis favorable
- 218 C10 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C06 / 2ème examen : Avis favorable
- 218 C11 / 1ème examen : Avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 214 R23 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R47 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R31 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R72 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R41 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 B01 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R22 MS5 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
- 217 R10 MS1 / 1ème examen : Avis favorable- -

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par courriels. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le mardi 10 avril 2018
Mis à jour le jeudi 12 avril 2018

 
 
 
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