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2009

 
 

6 février 2009

 

Séance du 6 Février 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R27 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R28 / 2ème examen : Avis défavorable

- 208 R29 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R01 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R10 – MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R01 – MS1 / 1er examen : Demande de compléments et révision

- 208 R02 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R11 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R19 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R20 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception


Avis sur les collections et changements de finalité

- 209 C02 / 2ème examen : Hors champ


 
 
Publié le vendredi 6 février 2009
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