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2006

 
 

6 janvier 2006

 

Séance du 6 janvier 2006 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision finale qui engage le Comité ; il est adressé à l’investigateur principal et au promoteur dans la semaine qui suit la séance, par courrier et par télécopie.

Aucune autre information ne sera délivrée par téléphone entre la publication sur le site et l’envoi de l’avis.


- Protocoles

  • 205-011 / 3e examen : avis favorable à réception d’une pièce complémentaire et de modifications mineures
  • 205-032 / 2e examen : avis favorable
  • 205-038 / 2e examen : avis favorable
  • 206-001 / 1er examen : avis favorable à réception de modifications mineures
  • 206-002 / 1er examen : demande de révision
  • 206-004 / 1er examen : avis favorable à réception de modifications mineures
  • 206-005 / 1er examen : avis favorable à réception de modifications mineures

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 297-022 A3 / 1er examen : avis favorable à réception de modifications mineures
  • 200-064 A4 / 1er examen : demande de compléments
  • 203-022 A7 / 1er examen : avis favorable
  • 204-010 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 205-001 A1 / 1er examen : demande de compléments
 
 
Publié le vendredi 6 janvier 2006
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