mercredi 19 septembre 2018
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Décisions

 
 

6 juillet 2018

 

Séance du 6 juillet 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 C17 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C18 / 1ème examen : avis défavorable
- 218 C19 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C20 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C21 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B21 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A15 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 218 A16 / 1ème examen : Avis défavorable
- 218 A07 / 2ème examen : avis favorable
- 218 B07 / 2ème examen : Avis favorable
- 218 B17 / 2ème examen : avis défavorable
- 218 A05 / 2ème examen : Avis favorable
- 218 C16 / 2ème examen : Avis favorable
- 218 C14 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 218 B18 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 218 B22 / 1ème examen : Avis favorable à réception

Avis sur les Modifications substantielles

- 216 R12 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R09 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS12 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R21 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R22 MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 216 R23 MS5 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 217 R10 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réceptions de révisions mineures
- 217 R39 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R59 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 B14 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 212 R11 MS14 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R18 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 217 R63 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R16 MS2 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 6 juillet 2018
Mis à jour le jeudi 23 août 2018

 
 
 
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