Séance du 6 juillet 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 C17 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C18 / 1^ème examen : avis défavorable
 218 C19 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C20 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C21 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B21 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A15 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 218 A16 / 1^ème examen : Avis défavorable
 218 A07 / 2^ème examen : avis favorable
 218 B07 / 2^ème examen : Avis favorable
 218 B17 / 2^ème examen : avis défavorable
 218 A05 / 2^ème examen : Avis favorable
 218 C16 / 2^ème examen : Avis favorable
 218 C14 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 218 B18 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 218 B22 / 1^ème examen : Avis favorable à réception

Avis sur les Modifications substantielles

 216 R12 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R09 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R17 MS12 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R21 MS7 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R22 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 216 R23 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 217 R10 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable à réceptions de révisions mineures
 217 R39 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R59 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 218 B14 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 212 R11 MS14 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R18 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 217 R63 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R16 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .