Séance du 6 juillet 2018 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM et par voie postale à la demande.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
218 C17 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 C18 / 1ème examen : avis défavorable
218 C19 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 C20 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 C21 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 B21 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 A15 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
218 A16 / 1ème examen : Avis défavorable
218 A07 / 2ème examen : avis favorable
218 B07 / 2ème examen : Avis favorable
218 B17 / 2ème examen : avis défavorable
218 A05 / 2ème examen : Avis favorable
218 C16 / 2ème examen : Avis favorable
218 C14 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
218 B18 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
218 B22 / 1ème examen : Avis favorable à réception
Avis sur les Modifications substantielles
216 R12 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
215 R09 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
215 R17 MS12 / 1ème examen : Avis favorable
215 R21 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
216 R22 MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
216 R23 MS5 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
217 R10 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réceptions de révisions mineures
217 R39 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
217 R59 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
218 B14 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
212 R11 MS14 / 1ème examen : Avis favorable
217 R18 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
217 R63 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
217 R16 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .