Séance du 6 juin 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 214 R10 / 2^ème examen : Avis favorable

 214 R12 / 1^ème examen : Avis défavorable

 214 R13 / 1^ème examen : Avis défavorable

 214 R14 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 S03 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles

 211 R01 MS11 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 212 R10 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable

 212 R15 MS5 / 1^ème examen : Avis défavorable

Les courriers et avis seront rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande les jeudi 12/06 et vendredi 13/06/14 puis expédiés par voie postale.