Séance du 6 juin 2014 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R10 / 2ème examen : Avis favorable
214 R12 / 1ème examen : Avis défavorable
214 R13 / 1ème examen : Avis défavorable
214 R14 / 1ème examen : Demande de
compléments et révisions
214 S03 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
211 R01 MS11 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
212 R10 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
212 R15 MS5 / 1ème examen : Avis défavorable
Les courriers et avis seront rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande les jeudi 12/06 et vendredi 13/06/14 puis expédiés par voie postale.