vendredi 10 avril 2020
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Décisions

 
 

6 mars 2020

 

Séance du 6 mars 2020 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM  

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 220 A04 / 20.02.12.40811 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 220 B04 / 20.01.13.58035 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 220 C02 / 20.02.13.49034 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 220 C03 / 20.01.31.61606 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions

- 219 A30 / 19.09.13.43947 / 2 ème examen : avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 219 A09 MS1 / 18.11.21.73603 / 2 ème examen : Avis favorable

- 217 R10 MS6 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 217 R39 MS6 / 1 ème examen : Avis favorable
- 218 B04 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable de compléments
- 219 A27 MS1 / 19.07.24.65529 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 A23 MS1 / 19.07.04.45259 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 217 R41 MS10 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 219 B22 MS1 / 19.07.15.55014 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de complément

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

 
 
Publié le lundi 9 mars 2020
Mis à jour le jeudi 12 mars 2020

 
 
 
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