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2009

 
 

6 novembre 2009

 

Séance du 6 novembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 C04 / 2ème examen : Avis favorable sous conditions

- 209 R11 / 2ème examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R15 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R10 – MS1 / 1er examen : Demande de compléments

- 208 R21 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R02 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R10 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 – MS7 / 2ème examen : Avis défavorable


 
 
Publié le vendredi 6 novembre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 
 
 
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