Séance du 6 novembre 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 R22 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 215 R18 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 212 R15 MS11 / 1^ème examen : Avis favorable

 214 R23 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable

 215 R04 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable

 215 R14 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

 210 R10 MS12 / 1^ème examen : Avis favorable

 210 R16 MS11 / 1^ème examen : Avis favorable

Prorogation

 214 R19 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs