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2006

 
 

7 avril 2006

 

Séance du 7 avril 2006 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 206 017 / 1er examen : demande de révision et de compléments
  • 206 018 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206 019 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206 006 / 2e examen : avis favorable à réception d’une révision mineure
  • 206 009 / 2e examen : avis défavorable - en attente de l’avis technique sollicité auprès de l’ANSM  
  • 206 011 / 2e examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206 012 / 2e examen : avis favorable
  • 205 039 / 3e examen : demande de compléments
  • 205 040 / 4e examen : avis défavorable

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 202 017 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 202 017 - A4 / 1er examen : avis défavorable
  • 202 021 - A6 / 1er examen : demande de compléments
  • 203 066 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 203 069 - A9 / 1er examen : avis favorable
  • 203 073 - A9 / 1er examen : avis favorable
  • 204 032 - A1 / 1er examen : avis favorable
  • 204 014 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 204 060 - A2 / 1er examen : avis favorable
  • 204 061 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 204 061 - A4 / 1er examen : avis favorable
  • 204 072 - A4 / 1er examen : demande de compléments
  • 205 010 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 205 020 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 205 020 - A4 / 1er examen : avis favorable
  • 205 023 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 205 029 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 205 038 - A1 / 1er examen : avis favorable
  • 205 038 - A2 / 1er examen : avis favorable à réception des compléments demandés
 
 
Publié le vendredi 7 avril 2006
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