dimanche 19 novembre 2017
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7 avril 2017

 

Séance du 7 avril 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 217 R12 / 1ème examen : demande de complément et révisions
- 217 R13 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R14 / 1ème examen : avis favorable à réception d’une revision
- 217 R15 / 1ème examen : demande de complément et révisions
- 217 R16 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R17 / 1ème examen :avis défavorable
- 217 R18 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R19 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R20 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R22 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R23 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R24 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R10 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R04 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R11 / 2ème examen : avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 215 R21 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R23 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R30 MS2 / 1ème examen : demande de complément et révisions
- 214 R26 MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de revisions
- 215 R01 MS4 / 1ème examen : avis favorable à réception de compléments
- 214 R28 MS4 / 1ème examen : avis favorable
- 216 R08 MS1 / 1ème examen : avis favorable
- 216 R12 MS3 / 1ème examen : avis défavorable
- 212 R11 MS10 / 1ème examen : avis favorable
- 214 R02 MS3 / 1ème examen : avis défavorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 7 avril 2017
Mis à jour le lundi 24 avril 2017

 
 
 
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