Séance du 7 avril 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 217 R12 / 1^ème examen : demande de complément et révisions
 217 R13 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R14 / 1^ème examen : avis favorable à réception d’une revision
 217 R15 / 1^ème examen : demande de complément et révisions
 217 R16 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R17 / 1^ème examen :avis défavorable
 217 R18 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R19 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R20 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R22 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R23 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R24 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R10 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R04 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R11 / 2^ème examen : avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 215 R21 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R23 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R17 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R30 MS2 / 1^ème examen : demande de complément et révisions
 214 R26 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de revisions
 215 R01 MS4 / 1^ème examen : avis favorable à réception de compléments
 214 R28 MS4 / 1^ème examen : avis favorable
 216 R08 MS1 / 1^ème examen : avis favorable
 216 R12 MS3 / 1^ème examen : avis défavorable
 212 R11 MS10 / 1^ème examen : avis favorable
 214 R02 MS3 / 1^ème examen : avis défavorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .