samedi 29 février 2020
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Décisions

 
 

7 février 2020

 

Séance du 7 février 2020 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM  

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 220 B02 / 20.01.13.63758 / 1 ème examen : Avis défavorable
- 220 B03 / 20.01.08.47253 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 220 A03 / 20.01.16.51908 / 1 ème examen : Avis défavorable

- 219 A35 / 19.11.28.45037 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 219 A33 / 19.10.31.71739 / 2 ème examen : Avis défavorable
- 219 A34 / 19.11.04.39307 / 2 ème examen : Avis défavorable
- 219 B33 / 19.11.26.60201 / 2 ème examen : Avis favorable
- 220 C01 / 19.12.13.48212 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 220 B01 / 19.12.16.41709 / 2 ème examen : Avis favorable
- 220 A02 / 19.12.16.58342 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 220 A01 / 19.12.05.46235 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 214 R23 MS12 / 1 ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS18 / 1 ème examen : Avis favorable
- 218 A06 MS2 / 1 ème examen : Avis défavorable
- 215 R09 MS14 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R64 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
- 216 R23 MS9 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R51 MS4 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R50 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 A09 MS1/ 18.11.21.73603 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 217 R41 MS9 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R45 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable

- 219 A08 MS2 / 19.02.06.59215 / 2 ème examen : Avis favorable de réception de révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

 
 
Publié le vendredi 7 février 2020

 
 
 
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