mercredi 22 novembre 2017
Séances / Calendrier / Décisions
Décisions

 
 

7 juillet 2017

 

Séance du 7 juillet 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 217 R 39 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 40 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 41 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 42 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 43 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 44 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 38 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R 06 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R 29 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R 28 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 45 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 46 / 1ème examen : étude sur données, ne concerne pas le CPP  
- 217 R 47 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 212 R15 MS13 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 216 R18 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R23 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R12 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 212 R04 MS3 / 2ème examen : Avis défavorable
- 212 R11 MS11 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R01 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R22 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R23 MS3 / 1ème examen : demande de complément et révisions
- 213 R14 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 S03 MS2 / 1ème examen : Avis défavorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 7 juillet 2017
Mis à jour le mercredi 12 juillet 2017

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le vendredi 6 janvier 2017 par CPP SUD MED2
Mis à jour le vendredi 20 janvier 2017
 
Publié le vendredi 3 février 2017 par CPP SUD MED2
 
Publié le vendredi 3 mars 2017 par CPP SUD MED2
 
Publié le vendredi 7 avril 2017 par CPP SUD MED2
Mis à jour le lundi 24 avril 2017
 
Publié le vendredi 12 mai 2017 par CPP SUD MED2
Mis à jour le lundi 15 mai 2017
 
Publié le lundi 12 juin 2017 par CPP SUD MED2
 
Publié le vendredi 8 septembre 2017 par CPP SUD MED2
 
Publié le vendredi 13 octobre 2017 par CPP SUD MED2
Mis à jour le lundi 16 octobre 2017
 
Publié le vendredi 10 novembre 2017 par CPP SUD MED2
Mis à jour le mardi 14 novembre 2017
 

 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 10 novembre 2017