mercredi 22 novembre 2017
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2010

 
 

7 mai 2010

 

Séance du 7 mai 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 210 R01 / 2ème examen : Avis défavorable

- 210 R10 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 210 R11 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R14 MS5 / 1er examen : Avis favorable

- 207 R19 MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R19 MS6 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément

- 208 R27 MS4 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément

- 209 R02 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R10 MS7 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R04 MS1 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 017 A11 / 1er examen : Avis favorable

- 206 022 A12 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 7 mai 2010
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