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2008

 
 

7 novembre 2008

 

Séance du 7 Novembre 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R23 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R24 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 208 R25 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 208 R26 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

- 208 S03 / 1er examen : Demande de compléments et révisions


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 017 – A8 / 1er examen : Avis favorable

- 206 002 – A4 / 1er examen : Demande de révision

- 206 022 – A8 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R10 – MS5 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 – MS2 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 7 novembre 2008
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009

 
 
 
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