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7 novembre 2014

 

Séance du 7 novembre 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 214 R24 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 214 R25 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

- 210 R05 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
- 210 R10 MS10 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 212 R04 MS1 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 213 R12 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R14 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.

 
 
Publié le vendredi 7 novembre 2014

 
 
 
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