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2011

 
 

7 octobre 2011

 

Séance du 7 octobre 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 211 C03 / 1er examen : Demande de compléments

- 211 C04 / 1er examen : Avis défavorable - demande de requalification en recherche biomédicale

- 211 R10 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 211 S03 / 2ème examen : Avis favorable

- 211 R09 / 2ème examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 210 R09 MS8 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R19 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 211 R01 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 211 R02 MS2 / 1er examen :Avis favorable

- 211 R07 MS2 / 1er examen :Avis favorable à réception

- - 210 R16 MS2 / 2ème examen : Pas de délibération pour cause de réponse incomplète


 
 
Publié le vendredi 7 octobre 2011

 
 
 
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