samedi 22 septembre 2018
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Décisions

 
 

7 septembre 2018

 

Séance du 7 septembre 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 C22 / 18.08.17.39743 / 1 ème examen : Avis favorable
- 218 C23 / 18.08.28.54514 / 1 ème examen : Avis défavorable
- 218 A17 / 18.08.2943457 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C20 / 2 ème examen : Avis favorable
- 218 C19 / 2 ème examen : Avis favorable
- 218 C17 / 2 ème examen : Avis favorable
- 218 C15 / 2 ème examen : Avis favorable
- 218 C13 / 2 ème examen : Avis favorable
- 218 A13 / 2 ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 214 R26 MS7 / 1ème examen : Avis favorable

- 214 R23 MS9 / 1ème examen : Non recevable

- 217 R11 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

- 218 A05 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

- 215 R17 MS13 / 1ème examen : Avis favorable

- 215 R17 MS14 / 1ème examen : Avis favorable

- 212 R11 MS15 / 1ème examen : Avis favorable

- 217 R41 MS4 / 1ème examen : demande de compléments et révisions

- 215 R09 MS10 / 1ème examen : Avis favorable

- 215 R20 MS4 / 1ème examen : Avis favorable

- 217 R27 MS3 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions

- 218 C06 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

- 216 R12 MS10 / 1ème examen : Avis favorable

- 216 R15 MS3 / 1ème examen : demande de complément et révisions

- 216 R23 MS6 / 1ème examen : Avis favorable

- 217 R26 MS2 / 1ème examen : Avis favorable

- 217 R31 MS4 / 1ème examen : Avis favorable

- 217 R72 MS3 / 1ème examen : Avis favorable

- 218 B01 MS2 / 1ème examen : Avis favorable

- 218 A15 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

- 216 R18 MS5 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.

Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 7 septembre 2018
Mis à jour le jeudi 13 septembre 2018

 
 
 
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