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mardi 17 juillet 2018
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2017

 
 

8 décembre 2017

 

Séance du 8 décembre 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 217 R 79 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 80 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 81 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 82 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R 83 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R 69 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 63 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R 72 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R 71 / 2ème examen : avis défavorable
- 217 R 84 / 1ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 217 R57 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R20 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R31 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R12 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R27 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R47 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R21 MS5 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le lundi 11 décembre 2017

 
 
 
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