samedi 7 décembre 2019
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Décisions
2019

 
 

8 février 2019

 

Séance du 8 février 2019 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 219 B03 / SI : 18.12.28.42502 / 1 ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 219 B04 / SI : 19.01.18.89242 / 1 ème examen : avis défavorable
- 219 B05 / SI : 19.01.15.61544 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 219 C04 / SI : 18.12.2193729 / 1 ème examen : avis défavorable
- 219 C05 / SI : 19.01.04.51158 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 219 C06 / SI : 19.01.21.66915 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 219 A05 / SI : 19.01.07.70652 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 219 A06 / SI : 19.01.21.43215 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 219 A07 / SI : 19.01.25.56335 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions

- 218 B30 / SI :18.11.23.80508 / 2 ème examen : avis favorable
- 218 C30 / SI :18.10.31.61243 / 2 ème examen : avis favorable
- 219 A01 / SI :18.11.30.48850 / 2 ème examen : avis favorable à réception de révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 216 R 22 MS8 / 1ème examen : avis favorable
- 214 R19 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 B20 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R09 MS11 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B11 MS1 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B25 MS1 / SI : 18.09.21.60143 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.

Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 8 février 2019
Mis à jour le jeudi 14 février 2019

 
 
 
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