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8 janvier 2010

 

Séance du 8 janvier 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 210 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 209 R20 / 2ème examen : Avis favorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 017 – A10 / 1er examen :Avis favorable à réception d’une révision mineure

- 206 022 – A11 / 1er examen : Avis favorable à réception d’une révision mineure


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R03 – MS6 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément

- 208 R03 – MS7 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 – MS9 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R21 – MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R27 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R02 – MS2 / 1er examen : Demande de compléments

- 209 R10 – MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R12 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R12 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R16 – MS1 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 8 janvier 2010
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