Séance du 8 janvier 2010 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
[|Avis initiaux sur les nouveaux protocoles|]
210 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
209 R20 / 2ème examen : Avis favorable
[|Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)|]
204 017 – A10 / 1er examen :Avis favorable à réception d’une révision mineure
206 022 – A11 / 1er examen : Avis favorable à réception d’une révision mineure
[|Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)|]
208 R03 – MS6 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément
208 R03 – MS7 / 1er examen : Avis favorable
208 R05 – MS9 / 1er examen : Avis favorable
208 R21 – MS4 / 1er examen : Avis favorable
208 R27 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
209 R02 – MS2 / 1er examen : Demande de compléments
209 R10 – MS4 / 1er examen : Avis favorable
209 R12 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
209 R12 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
209 R16 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
