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dimanche 19 novembre 2017
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2016

 
 

8 janvier 2016

 

Séance du 8 janvier 2016 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 215 R23 / 2ème examen : Avis favorable à réception
- 215 S03 / 2ème examen : Avis favorable
- 216 R01 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 216 R02 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément
- 216 R03 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 216 R04 / 1ème examen : Avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 211 R01 MS12 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R30 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception
- 214 R23 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R09 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R07 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R21 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R15 MS8 / 1ème examen : Avis favorable

Prorogation
- 214 R25 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 8 janvier 2016
Mis à jour le vendredi 22 janvier 2016

 
 
 
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