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2006

 
 

1er Décembre 2006

 

Séance du 1er Décembre 2006 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur et une copie à l’investigateur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 206 R03 / 2e examen : avis favorable
  • 206 R05 / 2e examen : avis favorable
  • 206 R07 / 2e examen : avis favorable
  • 206 R08 / 2e examen : avis favorable
  • 206 R09 / 1er examen : demande de compléments et de révisions
  • 206 R10 / 1er examen : demande de compléments et de révisions
  • 206 R11 / 1er examen : demande de révisions
  • 206 R12 / 1er examen : demande de compléments et de révisions

- Amendements

  • 299 058 - A3 / 1er examen : Avis favorable*
  • 204 052 - A9 / 1er examen : Demande de complément*
  • 205 022 - A1 / 1er examen : Avis favorable à réception de révision*
  • 206 021 - A1 / 1er examen : Avis favorable*
  • 206 022 - A1 / 1er examen : Avis favorable*
  • 206 023 - A2 / 1er examen : Avis favorable*

(*) Les avis concernant les amendements examinés par le CPP   Sud-Méditerranée II relatifs à des protocoles de recherche biomédicale approuvés et déclarés avant le 27 août 2006 ne peuvent pas, en l’état actuel des compétences des CPP  , être délivrés de façon formelle ; en effet, pour ces recherches les avis continuent à être consultatifs, or les CPP   n’ont pas officiellement compétence aujourd’hui pour délivrer ce type d’avis (consultatif) pour ce type de recherche (biomédicale). En pratique, le Comité a décidé d’informer par courrier l’investigateur et le promoteur du résultat de sa délibération ("Le Comité a retenu le principe d’un avis…") et d’émettre l’avis formel dès réception des instructions ministérielles lui permettant de le faire.


 
 
Publié le vendredi 1er décembre 2006
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