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9 janvier 2015

 

Séance du 9 janvier 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 215 R01 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

- 214 R07 / 2ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

- 214 R25 / 2ème examen : Avis favorable

- 214 R28 / 2ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

- 214 R27 / 2ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles

- 210 R05 MS7 / 1ème examen : Avis favorable

- 211 R11 MS7 / 2ème examen : Avis favorable

- 212 R04 MS1 / 2ème examen : Avis favorable

- 213 R24 MS5 / 1ème examen : avis défavorable

- 214 R15 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

- 214 R22 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.

 
 
Publié le vendredi 9 janvier 2015
Mis à jour le lundi 12 janvier 2015

 
 
 
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