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Décisions

 
 

9 juin 2017

 

Séance du 9 juin 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 217 R31 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R32 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R33 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R34 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R35 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R36 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R13 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 216 R14 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R37 / 1ème examen : avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 215 R09 MS5 / 1ème examen : Avis défavorable
- 214 R25 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R15 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R01 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R30 MS2 / 2ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par courriel   et voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le lundi 12 juin 2017

 
 
 
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