Séance du 9 juin 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 217 R31 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R32 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R33 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R34 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R35 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R36 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R13 / 2^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 216 R14 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R37 / 1^ème examen : avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

 215 R09 MS5 / 1^ème examen : Avis défavorable
 214 R25 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R15 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R01 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R30 MS2 / 2^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par courriel   et voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .