lundi 19 novembre 2018
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Décisions

 
 

9 novembre 2018

 

Séance du 9 novembre 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 C26 / SI / 18.10.01.61421 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C27 / SI : 18.10.11.37255 / 1 ème examen : Avis défavorable
- 218 C28 / SI : 18.10.17.58506 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 218 C29 / SI : 18.10.19.59239 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 218 B26 / SI : 18.07.09.47219 / 1 ème examen : Avis défavorable
- 218 B27 / SI : 18.10.03.37757 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A20 / SI : 18.10.04.43604 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A21 / SI : 18.10.10.58812 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A22 / SI : 18.10.19.47238 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A18 / SI : 18.09.07.66154 / 2 ème examen : Avis favorable
- 218 A19 / SI : 18.09.12.65718 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 218 A17 / SI : 18.08.29.43457 / 2 ème examen : avis favorable
- 218 B23 / SI : 18.08.31.42559 / 2 ème examen : Avis défavorable
- 218 C21 / 2 ème examen : Avis favorable
- 218 C25 / SI : 18.09.24.34514 / 2 ème examen : Avis faovorable
- 218 D01 / SI : 18.09.27.62014 / 1 ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 216 R15 MS3 / 2ème examen : Avis favorable
- 217 R41 MS4 / 2ème examen : Avis favorable
- 214 R15 MS17 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R47 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 B06 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 218 A15 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R51 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS15 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R39 MS4 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 217 R40 MS2 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance et mis en ligne sur le SI CNRIPH et adressés par mail.

Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 9 novembre 2018
Mis à jour le jeudi 15 novembre 2018

 
 
 
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