» Séances / Calendrier / Décisions » Décisions » 2015 » 9 octobre 2015
 
mercredi 28 juin 2017
Séances / Calendrier / Décisions
Décisions
2015

 
 

9 octobre 2015

 

Séance du 9 octobre 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 215 R17 / 2ème examen : Avis favorable à réception de documents
- 215 R14 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de documents
- 215 R15 / 2ème examen : Avis favorable
- 215 R20 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 215 R21 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 215 S01 / 2 ème examen : Avis favorable
- 215 C04 / 1 ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 213 R24 MS8 / 1ème examen : Avis défavorable
- 215 R04 MS5 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un documents

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 9 octobre 2015

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le vendredi 9 janvier 2015 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 12 janvier 2015
 
Publié le vendredi 6 février 2015 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le mardi 17 février 2015
 
Publié le vendredi 13 mars 2015 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le mardi 17 mars 2015
 
Publié le vendredi 3 avril 2015 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 24 avril 2015 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 27 avril 2015
 
Publié le vendredi 5 juin 2015 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le lundi 6 juillet 2015 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le vendredi 10 juillet 2015
 
Publié le vendredi 11 septembre 2015 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 21 septembre 2015
 
Publié le lundi 9 novembre 2015 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 4 décembre 2015 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le jeudi 10 décembre 2015
 

 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le lundi 12 juin 2017