Séance du 9 octobre 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 R17 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de documents
 215 R14 / 2 ^ème examen : Avis favorable à réception de documents
 215 R15 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R20 / 1 ^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 R21 / 1 ^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 S01 / 2 ^ème examen : Avis favorable
 215 C04 / 1 ^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 213 R24 MS8 / 1^ème examen : Avis défavorable
 215 R04 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un documents

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .