» Séances / Calendrier / Décisions » Décisions » 2016 » 9 septembre 2016
 
samedi 18 novembre 2017
Séances / Calendrier / Décisions
Décisions
2016

 
 

9 septembre 2016

 

Séance du 9 septembre 2016 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 216 R15 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 216 R16 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 216 R17 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 216 R13 / 2ème examen : avis favorable
- 216 R18 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 216 R19 / 1ème examen : avis favorable à réception d’un complément et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 215 R13 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R01 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS4 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 215 R09 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R12 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 C01 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 213 R24 MS9 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les dossiers ayant eu "un avis favorable à réception" ne sont pas revus en séance. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 9 septembre 2016
Mis à jour le mardi 13 septembre 2016

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le vendredi 8 janvier 2016 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le vendredi 22 janvier 2016
 
Publié le vendredi 5 février 2016 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le jeudi 18 février 2016
 
Publié le vendredi 11 mars 2016 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le mardi 15 mars 2016
 
Publié le vendredi 8 avril 2016 par CPP SUD MED2, Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 13 mai 2016 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 3 juin 2016 par CPP SUD MED2
Mis à jour le lundi 6 juin 2016
 
Publié le vendredi 1er juillet 2016 par CPP SUD MED2
Mis à jour le vendredi 9 septembre 2016
 
Publié le vendredi 7 octobre 2016 par CPP SUD MED2
Mis à jour le vendredi 14 octobre 2016
 
Publié le vendredi 4 novembre 2016 par CPP SUD MED2
 
Publié le vendredi 2 décembre 2016 par CPP SUD MED2
 

 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 10 novembre 2017