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dimanche 22 octobre 2017
Séances / Calendrier / Décisions

 
 

Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


La date limite de dépôt des dossiers s’applique uniquement pour les dossiers de demandes de modifications substantielles et les seconds examens initiaux.

Suite à la nouvelle réglementation (décret du 16/11/2016 sur les recherches impliquant la personne humaine) à la suite du tirage au sort, le promoteur doit adresser son dossier sans délai au Comité sélectionné (délai de 48 h par courriel   et version papier). Le dossier sera inscrit à la séance la plus proche en fonction des places disponibles.

Date limite de réception Date de la séance

20 octobre 2017 10 novembre 2017

15 novembre 2017 8 décembre 2017

14 décembre 2017 12 janvier 2018

12 janvier 2018 2 février 2018

16 février 2018 6 mars 2018

17 mars 2018 6 avril 2018

13 avril 2018 4 mai 2018

12 mai 2018 1er juin 2018

16 juin 2018 6 juillet 2018

- - Pas de séance en août [1]

17 août 2018 7 septembre 2018

14 septembre 2018 5 octobre 2018

19 octobre 2018 9 novembre 2018

19 novembre 2018 7 décembre 2018

Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2e étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.



[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le mardi 17 octobre 2017

 
 

 
 
 
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  Mis à jour le vendredi 13 octobre 2017