Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.
Date limite de réception ► Date de la séance
Pas de séance en août [1]
20 août 2010 ► 3 septembre 2010
17 septembre 2010 ► 1er octobre 2010
22 octobre 2010 ► 5 novembre 2010
19 novembre 2010 ► 3 décembre 2010
23 décembre 2010 ► 7 janvier 2011
21 janvier 2011 ► 4 février 2011
21 février 2011 ► 4 mars 2011
22 avril 2011 ► 6 mai 2011
20 mai 2011 ► 3 juin 2011
24 juin 2011 ► 1er juillet 2011
Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.
Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Salvator, 249 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.
Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : consultez ici les décisions.
