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mercredi 23 août 2017
Séances / Calendrier / Décisions

 
 

Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


La date limite de dépôt des dossiers s’applique uniquement pour les dossiers de demandes de modifications substantielles et les seconds examens initiaux.

Suite à la nouvelle réglementation (décret du 16/11/2016 sur les recherches impliquant la personne humaine) à la suite du tirage au sort, le promoteur doit adresser son dossier sans délai au Comité sélectionné (délai de 48 h par courriel   et version papier). Le dossier sera inscrit à la séance la plus proche en fonction des places disponibles.

Date limite de réception Date de la séance

12 décembre 2016 6 janvier 2017

13 janvier 2017 3 février 2017

10 février 2017 03 mars 2017

17 mars 2017 7 avril 2017

21 avril 2017 12 mai 2017

15 mai 2017 9 juin 2017

12 juin 2017 7 juillet 2017

- - Pas de séance en août [1]

18 août 2017 8 septembre 2017

25 septembre 2017 13 octobre 2017

20 octobre 2017 10 novembre 2017

15 novembre 2017 8 décembre 2017

Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2e étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.



[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le vendredi 18 août 2017

 
 

 
 
 
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  Mis à jour le vendredi 7 juillet 2017