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jeudi 9 septembre 2010

 
 

Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


Date limite de réception Date de la séance

- Pas de séance en août [1]

- 20 août 2010 3 septembre 2010

- 17 septembre 2010 1er octobre 2010

- 22 octobre 2010 5 novembre 2010

- 19 novembre 2010 3 décembre 2010

- 23 décembre 2010 7 janvier 2011

- 21 janvier 2011 4 février 2011

- 21 février 2011 4 mars 2011

- 22 avril 2011 6 mai 2011

- 20 mai 2011 3 juin 2011

- 24 juin 2011 1er juillet 2011

Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.


Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Salvator, 249 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : consultez ici les décisions.



[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le mardi 7 septembre 2010

 
 

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