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mardi 16 octobre 2018
Séances / Calendrier des séances/ Décisions

 
 

Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


La date limite de dépôt des dossiers s’applique uniquement pour les dossiers de demandes de modifications substantielles et les seconds examens initiaux.

Suite à la nouvelle réglementation (décret du 16/11/2016 sur les recherches impliquant la personne humaine) à la suite du tirage au sort, le promoteur doit adresser son dossier sans délai au Comité sélectionné (délai de 48 h par courriel   et version papier). Le dossier sera inscrit à la séance la plus proche en fonction des places disponibles.

Date limite de réception Date de la séance

17 août 2018 7 septembre 2018

24 septembre 2018 5 octobre 2018

19 octobre 2018 9 novembre 2018

19 novembre 2018 7 décembre 2018

10 décembre 2017 11 janvier 2019

24 janvier 2018 8 février 2019

21 février 2018 8 mars 2019

21 mars 2018 5 avril 2019

18 avril 2018 3 mai 2019

23 mai 2018 7 juin 2019

27 juin 2018 5 juillet 2019

- - Pas de séance en août [1]

16 août 2018 6 septembre 2019

26 septembre 2018 4 octobre 2019

30 octobre 2018 8 novembre 2019

21 novembre 2018 6 décembre 2019

Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2e étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.



[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le jeudi 27 septembre 2018

 
 

 
 
 
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