Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.
Date limite de réception ► Date de la séance
Pas de séance en août [1]
20 janvier 2012 ► 3 février 2012
17 février 2012 ► 2 mars 2012
23 mars 2012 ► 6 avril 2012
20 avril 2012 ► 4 mai 2012
21 mai 2012 ► 1 juin 2012
22 juin 2012 ► 6 juillet 2012 (à confirmer)
L’extension du calendrier prévisionnel au delà du 12 juin 2012 est soumise au renouvellement de l’agrément ministériel.
Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.
Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Salvator, 249 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.
Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : consultez ici les décisions.
