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mardi 22 septembre 2020
Séances / Calendrier des séances/ Décisions

 
 

Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


La date limite de dépôt des dossiers s’applique uniquement pour les dossiers de demandes de modifications substantielles et les seconds examens initiaux.

Suite à la nouvelle réglementation (décret du 16/11/2016 sur les recherches impliquant la personne humaine) à la suite du tirage au sort, le promoteur doit adresser son dossier sans délai au Comité sélectionné (délai de 48 h par courriel  ). Le dossier sera inscrit à la séance la plus proche en fonction des places disponibles.

Date limite de réception Date de la séance

20 août 2020 11 septembre 2020

17 septembre 2020 2 octobre 2020

22 octobre 2020 6 novembre 2020

19 novembre 2020 4 décembre 2020

Séances pour l’année 2021

Date limite de réception Date de la séance

17 décembre 2020 8 janvier 2021

22 janvier 2021 5 février 2021

19 février 2021 5 mars 2021

19 mars 2021 2 avril 2021

23 avril 2021 07 mai 2021

21 mai 2021 4 juin 2021

18 juin 2021 2 juillet 2021

- - Pas de séance en août [1]

20 août 2021 03 septembre 2021

17 septembre 2021 1 octobre 2021

22 octobre 2021 5 novembre 2021

19 novembre 2021 3 décembre 2021

Il est conseillé de contacter le comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2e étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.



[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le jeudi 17 septembre 2020

 
 

 
 
 
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  Mis à jour le vendredi 11 septembre 2020