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mardi 10 décembre 2019
Séances / Calendrier des séances/ Décisions

 
 

Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


La date limite de dépôt des dossiers s’applique uniquement pour les dossiers de demandes de modifications substantielles et les seconds examens initiaux.

Suite à la nouvelle réglementation (décret du 16/11/2016 sur les recherches impliquant la personne humaine) à la suite du tirage au sort, le promoteur doit adresser son dossier sans délai au Comité sélectionné (délai de 48 h par courriel  ). Le dossier sera inscrit à la séance la plus proche en fonction des places disponibles.

Date limite de réception Date de la séance

18 novembre 2019 6 décembre 2019

Séances de l’année 2020

Date limite de réception Date de la séance

19 décembre 2019 10 janvier 2020

23 janvier 2020 7 février 2020

20 février 2020 6 mars 2020

19 mars 2020 3 avril 2020

30 avril 2020 15 mai 2020

21 mai 2020 5 juin 2020

18 juin 2020 3 juillet 2020

- - Pas de séance en août [1]

20 août 2020 4 septembre 2020

17 septembre 2020 2 octobre 2020

22 octobre 2020 6 novembre 2020

19 novembre 2020 4 décembre 2020

Il est conseillé de contacter le comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2e étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.



[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le vendredi 29 novembre 2019

 
 

 
 
 
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