Séance du 6 mai 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 211 C01 / 1^er examen : Demande de requalification, de compléments et révisions

 211 R04 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 209 R06 MS12 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 210 R09 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R11 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R22 MS1 / 1^er examen : Avis défavorable

 210 R14 MS1 / 2^ème examen : Avis favorable