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2009

 
 

4 décembre 2009

 

Séance du 4 décembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R19 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R20 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 209 R21 / 1er examen : Avis favorable à réception


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 205 017 – A1 / 1er examen : Avis défavorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R03 – MS5 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 – MS8 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R10 – MS1 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R23 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 208 R27 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R29 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R06 – MS4 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 4 décembre 2009
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