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2010

 
 

2 avril 2010

 

Séance du 2 avril 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 210 R07 / 1er examen : Avis défavorable

- 210 R08 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions

- 210 R09 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions


Avis sur une prorogation de validité d’avis initial

- 208 R25 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 209 R13 MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R13 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R17 MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R14 MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 203 030 / 1er examen : Avis défavorable


 
 
Publié le vendredi 2 avril 2010
Mis à jour le vendredi 7 janvier 2011

 
 
 
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