» Actualités
 
lundi 6 septembre 2010
Accueil
Actualités
Présentation
Le Comité
Missions
Constitution
Réglement intérieur
Indépendance
Confidentialité
Les membres
Liste des membres
Missions des membres
Candidatures
Contact
Pour contacter le Comité
Pour se rendre au Comité
Champ de compétence
Typologie des recherches
Territoire de compétence
Séances
Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II
Décisions
3 septembre 2010
2 juillet 2010
4 juin 2010
7 mai 2010
2 avril 2010
5 mars 2010
5 février 2010
8 janvier 2010
2009
23 décembre 2009
4 décembre 2009
6 novembre 2009
2 octobre 2009
4 septembre 2009
10 juillet 2009
12 juin 2009
15 mai 2009
10 avril 2009
13 mars 2009
6 février 2009
9 janvier 2009
2008
5 décembre 2008
7 novembre 2008
10 Octobre 2008
12 Septembre 2008
4 Juillet 2008
6 Juin 2008
9 Mai 2008
4 Avril 2008
7 Mars 2008
8 Février 2008
11 Janvier 2008
2007
7 Décembre 2007
9 Novembre 2007
5 Octobre 2007
7 Septembre 2007
6 Juillet 2007
1er Juin 2007
4 Mai 2007
6 Avril 2007
3 Mars 2007
2 Février 2007
5 Janvier 2007
2006
1er Décembre 2006
3 Novembre 2006
12 Octobre 2006
15 septembre 2006
7 Juillet 2006
2 Juin 2006
5 Mai 2006
7 avril 2006
3 mars 2006
3 février 2006
6 janvier 2006
2005
2 décembre 2005
4 novembre 2005
7 octobre 2005
2 septembre 2005
1er Juillet 2005
3 juin 2005
29 Avril 2005
1er Avril 2005
Soumission des dossiers
Réception et enregistrement
Dépôt des dossiers (RBM)
Dépôt des dossiers (SC)
Dépôt des dossiers (élém. corps humain)
Décisions du Comité
Conseils aux promoteurs & investigateurs
Evolution du cadre légal : où en sommes-nous ?
RBM médicaments
Cadre (RBM Médicament)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM médicament)
Demande initiale d’avis (RBM médicament)
Dépôt des dossiers (RBM)
Lettre de saisine
Protocole (RBM médicament)
Curriculum vitae
Résumé (RBM)
Brochure (RBM médicament)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
B.P.C. (RBM médicament)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM médicament)
Effets indésirables (RBM médicament)
Faits nouveaux (RBM médicament)
Rapport de sécurité (RBM médicament)
Fin de la recherche (RBM)
Liens utiles (RBM médicament)
RBM dispositifs médicaux
Cadre (RBM dispositif)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM dispositif)
Dépôt des dossiers (RBM)
Lettre de saisine
Protocole (RBM dispositif)
Curriculum vitae
Résumé (RBM)
Brochure (RBM dispositif)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM dispositif)
Effets indésirables (RBM dispositif)
Faits nouveaux (RBM dispositif)
Fin de la recherche (RBM)
Liens utiles (RBM dispositif)
RBM cosmétique & tatouage
Cadre (cosmétique-tatouage)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM cosm.tat.)
Dépôt des dossiers (RBM)
Letre de saisine
Protocole (RBM cosm.tat.)
Résumé (RBM)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM cosmétique-tatouage)
Effets indésirables (RBM cosm.tat.)
Faits nouveaux (RBM cosm.tat.)
Fin de la recherche (RBM)
Ressources utiles (cosmétique)
RBM sang, cellules, tissus, organes
Cadre (RBM sang...)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM sang...)
Dépôt des dossiers (RBM)
Lettre de saisine
Protocole (sang...)
Curriculum vitae
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM sang...)
Fin de la recherche (RBM)
RBM hors art. L.5311-1
Cadre (RBM autres)
Contraintes particulières
Acteurs (hors L.5311-1)
Demande initiale d’avis (RBM autres)
Dépôt des dossiers (RBM)
Lettre de saisine
Protocole (autres)
Curriculum vitae
Résumé (RBM)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM autres)
Effets indésirables (RBM autres)
Faits nouveaux (RBM autres)
Fin de la recherche (RBM)
Soins courants
Cadre (soins courants)
Acteurs (soins courants)
Demande initiale d’avis (soins courants)
Dépôt des dossiers (SC)
Lettre de saisine
Curriculum vitae
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Avis (soins courants)
Modification substantielle (soins courants)
Utilisation d’éléments et produits du corps humain
Cadre (éléments et produits du corps humain)
Collections
Changements de finalité
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Charte de l’INCa
Questions / réponses
Vos questions
Nos réponses
Assurance
Autorités compétentes
Carte patient
Comité de surveillance
CPP : compétence
Défraiement
Droit de l’image
Eléments et produits du corps humain
Examen médical
Fichier national
Fin de la recherche
Indemnités
Information des personnes
Interdiction & exclusion
Investigateurs
Lieu de recherche
Méthodologie
Modification substantielle
N° d’identification
Participation à une recherche
Personnes particulièrement protégées
Procréation
Qualification d’une recherche
Recherche post-mortem
Recrutement
Sécurité sociale
Situations d’urgence
Violation
Recherches chez l’enfant
Conseils aux investigateurs
Information et consentement des parents
Douleur, peur, inconvénients
Compensation, cadeaux
Cercle d’Ethique en Recherche Pédiatrique
Présentation
Documents d’information
Recherches "ancien régime"
Recherches déclarées avant le 27/08/2006
Les autorités
Autorités françaises
Ministères
Haute Autorité de Santé
Afssaps
Agence de la Biomédecine
Afsse
Afssa
Autorités en Europe
Institutions européennes
Autorités nationales
Textes officiels
Textes français
Code de la santé publique
Code de la recherche
Code civil
Lois, décrets, arrêtés, circulaires
Rapports officiels
Droits des malades
Déontologie médicale
Textes européens
Législation européenne
Bonnes Pratiques Cliniques
Constitution des dossiers
Conseil de l’Europe
Textes internationaux
Code de Nüremberg
Nations-Unies
Déclaration de Helsinki
Déclaration de Manille
CIOMS
Textes en cours d’élaboration
Proposition de loi "Recherches sur la personne"
Répertoires d’essais cliniques
France
Europe
Pays étrangers
Internationaux
Moteurs de recherche
Rôle des répertoires
Liens et documentation
Les Comités français
Les CPP français
Conférence Nationale
Comité Consultatif National d’Ethique
Les Comités étrangers
Europe
Amérique du Nord
Les institutions
Institutions internationales
Institutions françaises
ONIAM / CRCI
Agences sanitaires françaises
CESP
Académie de médecine
INSERM
CNRS
PHRC
Réseau des CHU
CeNGEPS
ENSP
Justice
Sénat
Institutions nationales européennes hors France
Canada
Etats-Unis d’Amérique
Suisse
Institutions européennes
EMEA : Agence Européenne
EUREC
EULABOR
Groupe Européen d’Ethique
EFPIA
Institutions hors d’Europe
Etats-Unis d’Amérique
Afrique
Ethique
Hommage
Cultures
Méthodologie
Intégrité
Les enjeux d’un défaut de saisine
Fraudes et inconduites
Conflits d’intérêt
Recrutement des participants
Test diagnostiques
Tests génétiques
Recherches post mortem
Conférences ENS
Conférences universitaires
Documentation générale
Documents audiovisuels
Sites d’éthique
Droit des personnes
Information et consentement
Droit des mineurs
Organismes nationaux
Documentation générale
Recherches biomédicales
Bonnes pratiques cliniques
Etudes précliniques
Protocoles de phase 1
Dispositifs médicaux
Maladies rares
Compléments alimentaires
Collections
Responsabilité - contentieux
Réseaux
Documents audiovisuels
Bibliographie
Divers
Vigilances
Pharmacovigilance
Matériovigilance
Promoteurs institutionnels
Promoteurs institutionnels nationaux
CHU
Centres anticancéreux
Promoteurs institutionnels régionaux : Sud-Est
DIRC
AP-HM
CHRU de Montpellier
CHRU de Nîmes
CHRU de Nice
Institut Paoli-Calmettes
Centre Val d’Aurelle
Centre Antoine Lacassagne
INSERM
CNRS
Sociétés industrielles & commerciales
Promoteurs industriels
Prestataires
Assurances
Les structures de recherche clinique dédiées
Centres et réseaux de recherche publics
Organismes privés
Histoire
Autre temps, autres moeurs...
Outils de recherche
Portails
Formation
Au sein du Comité
Formation des membres
Accueil de stagiaires
Une culture à partager
Diaporamas
Médecine et savoirs médicaux
Recherche et médecine
Recherche biomédicale chez les personnes
Souci éthique : premiers temps
La seconde guerre mondiale
L’affaire de Tuskegee
La déclaration de Helsinki
La loi Huriet-Sérusclat
Documents externes
Actes des colloques CNCP
Méthodologie
Supports de cours
Conférences
Publications didactiques
Outils
Ethique
Cours d’éthique
Conférences
Didacticiels
Collections
Supports de cours
Travaux du Comité
Propos sur l’indépendance des Comités
About reporting clinical trials
Le traitement du cancer chez l’enfant : de la parole au choix
L’enfant et ses parents en oncologie pédiatrique
Protection et respect de l’enfant
L’oncologie pédiatrique, un champ d’humanité.
Publicité des travaux et publication des résultats
Consentement de l’enfant
Recherches en pédiatrie
L’expérimentation humaine
Les essais contre placebo
Informations générales
A propos de la greffe de la face
L’accident de Londres, 13/03/06
Des CCPPRB aux CPP...
Glossaire
Les termes
Les abréviations
Renseignements sur ce site
Responsabilité de la publication
Déclaration aux autorités
Confidentialité
Droits d’accès et de modification
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Indépendance
Charte de qualité
Fréquentation
Ce site est référencé par...
Ce site est réalisé avec BeeSPIP
Contribuer
Donner votre avis
Réagir dans un forum

 
 

Actualités
 
 
 
 
Evolution du cadre légal : où en sommes-nous ?
 
A consulter par tout promoteur avant la soumission d’un nouveau protocole de recherche, d’une modification substantielle ou d’une collection !
Surprise de Noël 2008 : Suppression des taxes
L’article 177 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 a supprimé la taxe et la taxe additionnelle mentionnées à l’article L. 1123-8 du code de la santé publique, perçues sur les demandes d’autorisation et/ou d’avis en matière de recherches biomédicales, de recherches de soins (...)
 
 
Publié le mercredi 24 mai 2006
Mis à jour le lundi 14 septembre 2009
par Le Comité de rédaction
 
 
Les derniers articles du site :
 
3 septembre 2010
Publié le vendredi 3 septembre 2010 par Le Secrétariat du Comité
 
2 juillet 2010
Publié le vendredi 2 juillet 2010 par Le Secrétariat du Comité
 
4 juin 2010
Publié le vendredi 4 juin 2010 par Le Secrétariat du Comité
 
7 mai 2010
Publié le vendredi 7 mai 2010 par Le Secrétariat du Comité
 
Liens utiles (RBM médicament)
Publié le vendredi 23 avril 2010 par Le Comité de rédaction
 
2 avril 2010
Publié le vendredi 2 avril 2010 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le vendredi 9 avril 2010
 
Réglement intérieur
Publié le lundi 8 mars 2010 par Le Comité de rédaction
 
5 mars 2010
Publié le vendredi 5 mars 2010 par Le Secrétariat du Comité
 
5 février 2010
Publié le mardi 9 février 2010 par Le Secrétariat du Comité
 
8 janvier 2010
Publié le vendredi 8 janvier 2010 par Le Secrétariat du Comité
 
Accueil     |    Syndication     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 3 septembre 2010