Séance du 30 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)
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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II
Articles
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30 septembre 2022
30 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 -
5 juin 2020
5 juin 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 5 juin 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
INCLUS DES DOSSIERS COVID 19
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C14 / 20.04.30.76813 / 1 ème examen : Demande de compléments et (…) -
20 avril 2020
20 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 20 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
DOSSIERS COVID 19
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C08 / 20.04.14.57207 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C09 / (…) -
3 avril 2020
3 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C04 / 20.03.05.42502 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 C05 / (…) -
6 mai 2020
6 mai 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 6 mai 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
DOSSIERS COVID 19
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A09 / 20.04.30.58559 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions (…) -
10 janvier 2020
10 janvier 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 10 janvier 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A01 / 19.12.05.46235 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 C01 / (…) -
14 octobre 2022
14 octobre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 14 octobre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…) -
26 août 2022
26 août 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 26 août 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…) -
1 juillet 2022
1er juillet 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 1er juillet 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…) -
11 septembre 2020
11 septembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 11 septembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B24 / 20.07.03.80145 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de revisions 220 B22 / (…)