Séance du 6 mars 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A04 / 20.02.12.40811 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 B04 / (...)
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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II
Articles
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6 mars 2020
9 mars 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 -
Décisions avis favorable ou défavorable
30 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2NB : ci-dessous, "le texte entre guillemets et en italique" correspond à la citation d’un texte législatif ou réglementaire.
Les décisions
Les décisions sur les demandes d’avis sont toutes issues d’une délibération en séance plénière. Ces séances sont tenues à huis-clos .
Cependant, "Sur sa demande, le promoteur ou son représentant mandaté à cet effet, éventuellement accompagné de l’investigateur ou, le cas échéant, de l’investigateur coordonnateur, peut être entendu par le comité. (...) -
16 septembre 2022
16 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 16 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
5 février 2021
5 février 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 5 février 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du (...) -
3 décembre 2021
3 décembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 décembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
4 décembre 2020
4 décembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 4 décembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A30 / 20.11.18.39349 / 1 ème examen : Demande de compléments et révision 220 B30 / (...) -
2 Juillet 2021
2 juillet 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 2 juillet 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH2G.
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (...) -
3 juin 2022
3 juin 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 juin 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (...) -
1 octobre 2021
1er octobre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 1er octobre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
4 novembre 2022
4 novembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 4 novembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...)