Séance du 23 décembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R10 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

Séance du 4 décembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R19 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R20 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 209 R21 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 205 017 – A1 / 1^er examen : Avis défavorable

 208 R03 – MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R05 – MS8 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R10 – MS1 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R23 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 208 R27 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R29 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R06 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

Séance du 6 novembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 C04 / 2^ème examen : Avis favorable sous conditions

 209 R11 / 2^ème examen : Avis favorable

 207 R15 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R10 – MS1 / 1^er examen : Demande de compléments

 208 R21 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R02 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R10 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R05 – MS7 / 2^ème examen : Avis défavorable

Séance du 2 octobre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R15 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R16 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R17 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 209 R18 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 C03 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 C04 / 1^er examen : Demande de compléments

 204 050 – A2 / 1^er examen : Avis favorable

 204 022 – A9 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R03 – MS4 / 1^er examen : Demande de compléments

 208 R05 – MS7 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 208 R17 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R04 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R10 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R13 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

Séance du 4 septembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R07 / 2^ème examen : Avis défavorable

 209 R10 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R12 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 209 R13 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R14 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R15 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R16 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R17 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 207 R10 – MS8 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R16 – MS7 / 1^er examen : Demande de compléments

 208 R17 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R23 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R29 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

Séance du 10 juillet 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R09 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R12 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R13 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 S01 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 S02 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 207 R19 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R19 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R17 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R04 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 – MS13 / 1^er examen : Avis favorable

 206 008 – A1 / 1^er examen : Demande de compléments

Séance du 12 juin 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Après une interruption du secrétariat de 9 jours ouvrés, le Comité dispose depuis le 18 juin d’une secrétaire intérimaire. La rédaction des avis et courriers issus de la délibération du 12 juin 2009 sont prioritaires. Le Comité vous demande d’excuser ces perturbations.

 209 R02 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R08 / 2^ème examen : Avis défavorable

 209 R09 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R10 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R11 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 208 R05 – MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R19 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 206 012 – A1 / 1^er examen : Demande de compléments

 206 005 – A3 / 1^er examen : Avis favorable

Séance du 15 mai 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R07 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R08 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 208 R19 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R04 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R21 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 204 017 – A9 / 1^er examen : Avis favorable

 206 022 – A11 / 1^er examen : Avis favorable

 206 R021 – A8 / 1^er examen : Avis favorable

Séance du 10 avril 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R05 / 1^er examen : Avis favorable à réception de compléments et de révisions mineures

 209 R06 / 1^er examen : Avis favorable à réception d’un complément et de révisions mineures

 207 R10 – MS7 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R05 – MS5 / 1^er examen : Demande de complément

 208 R27 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 206 R02 – MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R03 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

Séance du 13 mars 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R04 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

 207 R19 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R05 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R24 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R25 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R14 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 206 007 – A2 / 1^er examen : Avis favorable

Séance du 6 Février 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R27 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R28 / 2^ème examen : Avis défavorable

 208 R29 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R01 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R02 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 207 R10 – MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R01 – MS1 / 1^er examen : Demande de compléments et révision

 208 R02 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R11 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R19 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R20 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 C02 / 2^ème examen : Hors champ

Séance du 9 Janvier 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R19 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R24 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R25 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 208 R28 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 209 R01 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 204 047 – A18 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R11 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R09 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R21 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 C06 - B / 2^ème examen : Demande de compléments

 208 C06 - C / 2^ème examen : Avis favorable

 208 C06 - E / 2^ème examen : Avis favorable

 208 C06 - F / 2^ème examen : Avis favorable

 209 C01 / 1^er examen : Demande de compléments

 209 C02 / 1^er examen : Demande de compléments