Séance du 23 décembre 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
209 R10 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

Publié le lundi 4 janvier 2010
Séance du 4 décembre 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 R19 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 R20 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
209 R21 / 1er examen : Avis favorable à réception
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
205 017 – A1 / 1er examen : Avis défavorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R03 – MS5 / 1er examen : Avis favorable
208 R05 – MS8 / 1er examen : Avis favorable
208 R10 – MS1 / 2ème examen : Avis favorable
208 R23 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception
208 R27 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
208 R29 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 R06 – MS4 / 1er examen : Avis favorable

Publié le vendredi 4 décembre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 6 novembre 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 C04 / 2ème examen : Avis favorable sous conditions
209 R11 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R15 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
208 R10 – MS1 / 1er examen : Demande de compléments
208 R21 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
209 R02 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
209 R10 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
208 R05 – MS7 / 2ème examen : Avis défavorable

Publié le vendredi 6 novembre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 2 octobre 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 R15 / 2ème examen : Avis favorable
209 R16 / 2ème examen : Avis favorable
209 R17 / 2ème examen : Avis favorable à réception
209 R18 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 C03 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 C04 / 1er examen : Demande de compléments
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
204 050 – A2 / 1er examen : Avis favorable
204 022 – A9 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R03 – MS4 / 1er examen : Demande de compléments
208 R05 – MS7 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
208 R17 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
209 R04 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 – MS3 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 R10 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
209 R13 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

Publié le vendredi 2 octobre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 4 septembre 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 R07 / 2ème examen : Avis défavorable
209 R10 / 2ème examen : Avis favorable
209 R12 / 2ème examen : Avis favorable à réception
209 R13 / 2ème examen : Avis favorable
209 R14 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 R15 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 R16 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 R17 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R10 – MS8 / 1er examen : Avis favorable
207 R16 – MS7 / 1er examen : Demande de compléments
208 R17 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
208 R23 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 R29 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

Publié le vendredi 4 septembre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 10 juillet 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 R09 / 2ème examen : Avis favorable
209 R12 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 R13 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 S01 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 S02 / 1er examen : Avis favorable à réception
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R19 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
207 R19 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
208 R17 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 R04 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 – MS13 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
206 008 – A1 / 1er examen : Demande de compléments

Publié le vendredi 10 juillet 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 12 juin 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Après une interruption du secrétariat de 9 jours ouvrés, le Comité dispose depuis le 18 juin d’une secrétaire intérimaire. La rédaction des avis et courriers issus de la délibération du 12 juin 2009 sont prioritaires.
Le Comité vous demande d’excuser ces perturbations. |
|
|
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 R02 / 2ème examen : Avis favorable
209 R08 / 2ème examen : Avis défavorable
209 R09 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 R10 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 R11 / 1er examen : Avis favorable à réception
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R05 – MS6 / 1er examen : Avis favorable
208 R19 – MS4 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
206 012 – A1 / 1er examen : Demande de compléments
206 005 – A3 / 1er examen : Avis favorable

Publié le vendredi 12 juin 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 15 mai 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 R07 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 R08 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R19 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
209 R04 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 R21 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
204 017 – A9 / 1er examen : Avis favorable
206 022 – A11 / 1er examen : Avis favorable
206 R021 – A8 / 1er examen : Avis favorable

Publié le vendredi 15 mai 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 10 avril 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 R05 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments et de révisions mineures
209 R06 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément et de révisions mineures
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R10 – MS7 / 1er examen : Avis favorable
208 R05 – MS5 / 1er examen : Demande de complément
208 R27 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
206 R02 – MS6 / 1er examen : Avis favorable
208 R03 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

Publié le vendredi 10 avril 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 13 mars 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 R04 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R19 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 R05 – MS4 / 1er examen : Avis favorable
208 R24 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 R25 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
207 R14 – MS4 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
206 007 – A2 / 1er examen : Avis favorable

Publié le vendredi 13 mars 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 6 Février 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
208 R27 / 2ème examen : Avis favorable
208 R28 / 2ème examen : Avis défavorable
208 R29 / 2ème examen : Avis favorable
209 R01 / 2ème examen : Avis favorable
209 R02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R10 – MS6 / 1er examen : Avis favorable
208 R01 – MS1 / 1er examen : Demande de compléments et révision
208 R02 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
208 R11 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 R19 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
208 R20 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception
Avis sur les collections et changements de finalité
209 C02 / 2ème examen : Hors champ

Publié le vendredi 6 février 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
Séance du 9 Janvier 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
208 R19 / 2ème examen : Avis favorable
208 R24 / 2ème examen : Avis favorable
208 R25 / 2ème examen : Avis favorable à réception
208 R28 / 2ème examen : Avis favorable à réception
209 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
204 047 – A18 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R11 – MS4 / 1er examen : Avis favorable
208 R09 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
208 R21 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les collections et changements de finalité
208 C06 - B / 2ème examen : Demande de compléments
208 C06 - C / 2ème examen : Avis favorable
208 C06 - E / 2ème examen : Avis favorable
208 C06 - F / 2ème examen : Avis favorable
209 C01 / 1er examen : Demande de compléments
209 C02 / 1er examen : Demande de compléments

Publié le samedi 10 janvier 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010