Séance du 2 décembre 2011 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
211 R12 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
211 R13 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
211 R14 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
211 R08 / 2ème examen : Avis défavorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R17 MS10 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément
210 R19 MS4 / 1er examen : Avis favorable
211 R02 MS3 / 1er examen : Avis favorable
211 R09 MS / 1er examen : Avis favorable

Séance du 7 janvier 2011 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur.
Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
210 R22 / 2ème examen : Avis favorable
211 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R05 MS12 / 1er examen : Avis favorable
208 R17 MS7 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 MS09 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 MS10 / 1er examen : Avis favorable
209 R20 MS2 / 2ème examen : Avis favorable
210 R09 MS3 / 1er examen : Avis favorable
210 R10 MS3 / 1er examen : Avis favorable
210 R11 MS3 / 1er examen : Avis favorable
210 R16 MS1 / 1er examen : Avis favorable
210 R17 MS2 / 1er examen : Demande de révision
