Séance du 3 mai 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 R07 / 2^ème examen : Avis favorable

 213 R08 / 2^ème examen : Avis défavorable

 213 R09 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R10 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R11 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R12 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

 213 R02 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R10 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R14 MS1 / 1^er examen : Avis favorable