Séance du 3 mai 2013 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
213 R07 / 2ème examen : Avis favorable
213 R08 / 2ème examen : Avis défavorable
213 R09 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R10 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R11 / 1ème examen : Demande de
compléments et révisions
213 R12 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
213 R02 MS1 / 1er examen : Avis favorable
212 R10 MS2 / 1er examen : Avis favorable
212 R14 MS1 / 1er examen : Avis favorable