Séance du 3 février 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel  / télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 217 R04 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R05 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R06 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R07 / 1^ème examen : étude sur données non applicable au CPP  
 217 R08 / 1^ème examen : avis favorable à réception de complément
 217 R03 / 2^ème examen : avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

 216 R18 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R10 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .