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jeudi 23 septembre 2021
Séances / Calendrier des séances/ Décisions
Résultat des délibérations par séance

 
 

Résultat des délibérations par séance
 
 

Dans le but de répondre au mieux aux attentes des investigateurs et promoteurs, le Comité publie ici depuis avril 2005 le résultat des délibérations dès la fin de chaque séance.

 
 

3 septembre 2021

 

Séance du 3 septembre 2021 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont téléchargés sur la plateforme du SI RIPH 2G ou sur la plateforme du SI CNRIPH (anciens dossiers) ou par courriel   pour les dossiers ne se trouvant pas sur les plateforme. Les décisions sont également transmises par courriel   à l’ANSM  .

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour tout dépôt de dossier sur la plateforme du SI RIPH 2G et SI CNRIPH.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP   est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP   sur la plateforme

Les dossiers dont la décision rendu est "avis favorable à réception de compléments et révisions" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés sur la plateforme (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

- 221 C28 / 21.00717.000012 / 1ème examen : Demande de compléments
- 221 C29 / 21.00860.000013 / 1ème examen : Demande de compléments
- 221 C30 / 21.00808.000014 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 B25 / 21.01127.000016 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
- 221 B26 / 21.01170.000017 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
- 221 C27 / 21.01399.000018 / 1ème examen : Demande de compléments
- 221 B27 / 21.00667.000019 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 221 B28 / 21.01500.000020 / 1ème examen : Avis défavorable
- 221 C32 / 21.01550.000022 / 1ème examen : Avis défavorable
- 221 C31 / 21.01508.000021 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
- 221 A13 / 21.02409.000031 / 1ème examen : Demande de compléments

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles EU

- 221 DME 03 /21.02207.000029 / 1ème examen : Demande de compléments
- 221 DME 04 /21.02180.000030 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

Avis sur les protocoles en 2éme examen

- 221 B21 / 21.00266.000003 / 2ème examen : Avis favorable
- 221 DME02 /21.00549.000008 / 2ème examen : Avis défavorable
- 221 DME01 /21.00538.000007 / 2ème examen : Avis défavorable
- 221 C26 /21.00293.000006 / 2ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

- 220 A17 MS4 / 20.07.24.44443 / 2ème examen : Avis favorable
- 220 A31 MS2 /20.00633.012031 / 2ème examen : Avis favorable

- 219 A21 MS2 / 19.00191.011921 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 A19 MS4 / 18.00352.011819 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 A15 MS1 / 120.00465.012015 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 A10 MS4 / 20.00666.012010 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 B06 MS1 / 21.01497.022106 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 A06 MS2 / 21.00292.012106 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 B12 MS2 / 20.01039.022012 / 1ème examen : Avis favorable
- 212 R11 MS20 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R19 MS2 /16.00157.001619 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 A26 MS2 /19.00743.011926 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 C31 MS3 /19.09.20.64506 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 B13 MS4 /18.00111.021813 / 1ème examen : Avis défavorable
- 220 A20 MS2 /20.00409.012020 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 C25 MS2 /19.01051.031925 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 B26 MS2 /20.01297.022026 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 B31 MS6 /21.01117.022031 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
- 221 A10 MS2 /21.00455.012110 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 B14 MS1 /21.00572.022114 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R15 MS22 /14.00063.00141 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS23 /15.00065.001517 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 A25 MS1 /20.01455.012025 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 A03 MS1 /21.02193.012103 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 A27 MS2 /19.00602.011927 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 B08 MS1 /21.01464.022108 / 1ème examen : avis favorable

 
 
Publié le vendredi 3 septembre 2021
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