Séance du 6 mai 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.
Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.
Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE
222 B09 / 22.01254.000089 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M06 / 22.01271.000090 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M09 / 22.01518.000097 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M08 / 22.01554.000091 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M07 / 22.01540.000098 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M10 / 22.01531.000092 / 1ème examen : avis défavorable
222 M11 / 22.01579.000093 / 1ème examen : Demande de compléments
222 C08 / 22.01666.000094 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
222 B10 / 21.02771.000095 / 1ème examen : Demande de compléments
222 B11 / 22.01119.000096 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
222 B12 / 22.00809.000097 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
Avis sur les protocoles en 2éme examen
222 B08 / 22.01156.000087 / 2ème examen : Avis favorable
222 M02 / 22.00976.000083 / 2ème examen : Avis favorable
222 M05 / 22.01011.000086 / 2ème examen : Avis favorable
222 M03 / 22.00999.000084 / CTIS 2022-500299-71-00 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les Demandes de Modifications substantielles
221 B16 MS02 / 21.01554.022116 / 1ème examen :Avis favorable
219 C36 MS03 / 19.02123.031936 / 1ème examen :Avis favorable
219 B06 MS02 / 19.02212.021906 / 1ème examen :Avis favorable
220 C05 MS01 / 20.02532.032005 / 1ème examen :Avis favorable
222 B01 MS01 / 21.04347.000058 / 1ème examen :Avis favorable
221 B15 MS01 / 21.04877.022115 / 1ème examen :Avis favorable
220 A11 MS04 / 20.01409.012011 / 1ème examen :Avis favorable à réception de révisions
219 B23 MS04 / 19.00342.021923 / 1ème examen :avis favorable à réception de révisions
219 A01 MS05 / 18.00034.011901 / 1ème examen :Avis favorable
221 C06 MS01 / 21.02648.032106 / 2ème examen :Avis favorable
221 B32 MS02 / 21.02612.000037 / 1ème examen :Avis favorable
217 R35 MS04 / 18.01413.001735 / 2ème examen :Avis défavorable
221 A06 MS05 / 21.00292.012106 / 1ème examen :Avis favorable
221 D07 MS01 / 21.03940.000055 / 1ème examen :demande de compléments et révisions
222 D01 MS01 / 21.04457.000062 / 1ème examen :demande de compléments et révisions
222 D03 MS01 / 21.04444.000061 / 1ème examen :demande de compléments et révisions
219 C22 MS03 / 19.02231.031922 / 1ème examen :Avis favorable
221 A03 MS02 / 21.02193.012103 / 1ème examen :Avis favorable
219 A20 MS01 / 19.01004.01192 / 1ème examen :Avis favorable
220 A18 MS05 / 21.00830.012018 / 1ème examen :Avis favorable