» Séances / Calendrier des séances/ Décisions
 
samedi 6 mars 2021
Séances / Calendrier des séances/ Décisions

 
 

Séances / Calendrier des séances/ Décisions
 
 

 
 

Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


La date limite de dépôt des dossiers s’applique uniquement pour les dossiers de demandes de modifications substantielles.

Le délai pour les dossiers de réponse (second examen) est de 12 jours à compter de la réception du courrier de demande de compléments et révisions du CPP   sur la plateforme du SI CNRIPH. Merci de nous avertir du dépôt par mail sur le SI CNRIPH.

Date limite de réception Date de la séance

17 décembre 2020 8 janvier 2021

22 janvier 2021 5 février 2021

25 février 2021 12 mars 2021

19 mars 2021 2 avril 2021

23 avril 2021 07 mai 2021

21 mai 2021 4 juin 2021

18 juin 2021 2 juillet 2021

- - Pas de séance en août [1]

20 août 2021 03 septembre 2021

17 septembre 2021 1 octobre 2021

22 octobre 2021 5 novembre 2021

19 novembre 2021 3 décembre 2021

Il est conseillé de contacter le comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2e étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.


[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le mardi 2 février 2021

 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 5 février 2021