Séance du 1^er février 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 212 R18 / 2^ème examen : Avis défavorable

 213 R03 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R04 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R05 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R06 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

 212 R10 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R17 MS12 / 2^er examen : Avis favorable