Séance du 1er février 2013 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
212 R18 / 2ème examen : Avis défavorable
213 R03 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R04 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R05 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R06 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
212 R10 MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 R17 MS12 / 2er examen : Avis favorable